MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mylogwod.com les informations suivantes :

2. Identification :

Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SASU
Nom de la Société : GCTC
Adresse : 2 allée marie heurtin 44200 NANTES
Au Capital de : 2000 €
SIRET :  84018590400017
R.C.S. : 840 185 904 R.C.S. Nantes
Numéro TVA intracommunautaire : FR17840185904

3. Contact du directeur de la publication:

Nom : Thibault

4. Contact de l’hébergeur : O2SWITCH

Nom : O2SWITCH SAS au capital de 100 000 euros,
Adresse Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE

NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »

5. Propriété intellectuelle de mylogwod.com :

Le site « mylogwod.com » est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l’accord préalable du responsable du site.